feat: Mise à jour juridique
continuous-integration/drone/push Build is passing
Details
continuous-integration/drone/push Build is passing
Details
This commit is contained in:
parent
d8183c6779
commit
98930bdc46
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@ -1,3 +1,3 @@
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[submodule "themes/hugo-theme-lowtech"]
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[submodule "themes/hugo-theme-lowtech"]
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path = themes/hugo-theme-lowtech
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path = themes/hugo-theme-lowtech
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url = https://git.weko.io/kosssi/hugo-theme-lowtech.git
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url = https://git.resilien.fr/kosssi/hugo-theme-lowtech
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@ -17,7 +17,7 @@ Engagez-vous dans la transition écologique 🍃 en optant pour une **sobriété
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Si vous avez une connexion Internet suffisante, hébergez dans votre local votre serveur contenant vos propres données. L'équipe de RésiLien en fera la maintenance à distance.
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Si vous avez une connexion Internet suffisante, hébergez dans votre local votre serveur contenant vos propres données. L'équipe de RésiLien en fera la maintenance à distance.
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RésiLien est aujourd'hui un collectif porté par **[Weko](https://weko.io)**, une entreprise de l'**Économie Sociale et Solidaire**.
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RésiLien est une association à but non lucratif.
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@ -7,7 +7,8 @@ description: Les Conditions Générales d'Utilisation des services chez RésiLie
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Ces Conditions Générales d'Utilisation sont sous licence [CC-BY-SA 4.0](https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0). Adaptées de l'original : [Lydra](https://gitlab.com/lydra/legal/-/blob/main/CGU.md)
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Ces Conditions Générales d'Utilisation sont sous licence [CC-BY-SA 4.0](https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0). Adaptées de l'original : [Lydra](https://gitlab.com/lydra/legal/-/blob/main/CGU.md)
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> Date de mise en application : 21/10/2021
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> Date de mise en application : 21/10/2021
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> Dernière mise à jour : 24/01/2025
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## Conditions d'accès aux services
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## Conditions d'accès aux services
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@ -53,7 +54,7 @@ La rétention de ces données personnelles est réduite au strict nécessaire (l
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## Localisation, sécurité et sauvegardes
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## Localisation, sécurité et sauvegardes
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Les services proposés sont hébergés en France (Scaleway et Weko) et en Allemagne (Hetzner), basés sur des logiciels libres, et sauvegardés chaque jour sur des serveurs distants. Ces sauvegardes permettent la restauration des services uniquement en cas de panne majeure. Vous n'y avez pas accès et toute demande de restauration à partir de ces sauvegardes techniques sera facturée en plus.
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Les services proposés sont hébergés en France et en Allemagne (Hetzner), basés sur des logiciels libres, et sauvegardés chaque jour sur des serveurs distants en France chez Scaleway. Ces sauvegardes permettent la restauration des services uniquement en cas de panne majeure. Vous n'y avez pas accès et toute demande de restauration à partir de ces sauvegardes techniques sera facturée en plus.
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## Modification des services et des conditions d’utilisation
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## Modification des services et des conditions d’utilisation
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@ -6,27 +6,26 @@ description: Les Conditions Générales de Vente de RésiLien
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Ces Conditions Générales d'Utilisation sont sous licence [CC-BY-SA 4.0](https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0). Adaptées de l'original : [Lydra](https://gitlab.com/lydra/legal/-/blob/main/CGV.md)
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Ces Conditions Générales d'Utilisation sont sous licence [CC-BY-SA 4.0](https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0). Adaptées de l'original : [Lydra](https://gitlab.com/lydra/legal/-/blob/main/CGV.md)
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> Date de mise en application : 21/10/2021
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> Date de mise en application : 21/10/2021
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> Dernière mise à jour : 24/01/2025
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## Préambule : qui sommes nous ?
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## Préambule : qui sommes nous ?
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RésiLien est un collectif porté par l'entreprise Weko.
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RésiLien est une association à but non lucratif.
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### Weko
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### RésiLien
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Simon Constans - Weko
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Représentants légaux : Killian Kemps et Simon Constans
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Entrepreneur titulaire d’un contrat CAPE au sein de la Coopérative d’Activités et d’Emploi CAP Services.
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Siège social : Place Pierre Bénite 42260 Crémeaux
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Siège social : 11 rue Duphot 69003 Lyon
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SIRET : 928 988 872 00018
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Site Web : weko.io
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Code APE : 63.11Z
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SIRET : 402 636 757 00039
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TVA Intracommunautaire : non-assujetti à la TVA
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Code APE : 8299Z
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TVA Intracommunautaire : FR32 402 636 757
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Les membres de RésiLien ("nous" dans la suite du texte) sont animés par la coopération, les logiciels libres, la sobriété numérique, ainsi que par l'autonomie et la souveraineté numérique. De ce fait, les Conditions Générales que vous, client ou futur client, êtes en train de lire se veulent compréhensibles par tout un chacun, en évitant le langage juridique jargonneux ⚖.
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Les membres de RésiLien ("nous" dans la suite du texte) sont animés par la coopération, les logiciels libres, la sobriété numérique, ainsi que par l'autonomie et la souveraineté numérique. De ce fait, les Conditions Générales que vous, client ou futur client, êtes en train de lire se veulent compréhensibles par tout un chacun, en évitant le langage juridique jargonneux ⚖.
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## Article 1 : champ d'application
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## Article 1 : champ d'application
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Ces Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à tous les services en ligne (dits aussi "SaaS" pour *Software as a Service*) que nous proposons, à savoir les offres Hedgedoc, NextCloud et l'hébergement de sites web statiques.
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Ces Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à tous les services en ligne (dits aussi "SaaS" pour *Software as a Service*) que nous proposons.
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## Article 2 : prix
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## Article 2 : prix
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@ -8,28 +8,25 @@ Vous trouverez ici une brève explication de notre infrastructure. Vous pourrez
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## Infrastructure
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## Infrastructure
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1. Serveurs RésiLien hébergeant les données et services
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- Matériel : [Voir notre documentation](https://notes.resilien.fr/Infrastructure.md#Liste-du-mat%C3%A9riel)
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- Niveau d'accès : à distance + utilisateur root
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- Localisation : France
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1. Serveur VPN hébergé chez Hetzner qui agit comme proxy et redirige le trafic entrant vers les serveurs RésiLien correspondants
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1. Serveur VPN hébergé chez Hetzner qui agit comme proxy et redirige le trafic entrant vers les serveurs RésiLien correspondants
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- Matériel : CX11
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- Matériel : CX11
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- Logiciel : Debian
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- Logiciel : Debian
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- Niveau d'accès : à distance + utilisateur root
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- Niveau d'accès : à distance + utilisateur root
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- Localisation : Nuremberg, Allemagne
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- Localisation : Nuremberg, Allemagne
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3. Serveurs Weko hébergeant les données et services
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1. Stockage Scaleway (Object Storage compatible S3) hébergeant les sauvegardes chiffrées
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- Matériel : Raspberry Pi 4 et Intel NUC
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- Logiciel : Debian
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- Niveau d'accès : physique + utilisateur root
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- Localisation : Crémeaux, France
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4. Stockage Scaleway (Object Storage compatible S3) hébergeant les sauvegardes chiffrées
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- Matériel : infogéré par Scaleway
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- Matériel : infogéré par Scaleway
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- Logiciel : propriétaire compatible protocole S3
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- Logiciel : propriétaire compatible protocole S3
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- Niveau d'accès : utilisateur normal
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- Niveau d'accès : utilisateur normal
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- Localisation : Paris, France
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- Localisation : Paris, France
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L'accès à Internet des serveurs hébergés par Weko est fourni par le FAI associatif [Illyse](https://www.illyse.net/).
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## Déploiement des services
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## Déploiement des services
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- Les services web sont déployés dans des conteneurs Docker ([voir le dépôt Git](https://git.weko.io/resilien/services)).
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- Les services web sont déployés dans des conteneurs Docker ([voir le dépôt Git](https://git.resilien.fr/ResiLien/services)).
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- Les serveurs et services web sont installés via Ansible.
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- Les serveurs et services web sont installés via Ansible.
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- Les déploiements Ansible sont effectués manuellement pour les mises à jour et pour l'ajout de nouvelles machines.
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- Les déploiements Ansible sont effectués manuellement pour les mises à jour et pour l'ajout de nouvelles machines.
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- Le code source du site internet est disponible [ici](https://git.weko.io/resilien/resilien.fr).
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- Le code source du site internet est disponible [ici](https://git.resilien.fr/ResiLien/resilien).
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@ -7,25 +7,16 @@ description: Les mentions légales de RésiLien
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## Édition du site web
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## Édition du site web
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Édité par Weko
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Édité par RésiLien
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### Weko
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### RésiLien
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Simon Constans - Weko
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Représentants légaux : Killian Kemps et Simon Constans
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Entrepreneur titulaire d’un contrat CAPE au sein de la Coopérative d’Activités et d’Emploi CAP Services.
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Siège social : Place Pierre Bénite 42260 Crémeaux
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Siège social : 11 rue Duphot 69003 Lyon
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SIRET : 928 988 872 00018
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Site Web : weko.io
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Code APE : 63.11Z
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SIRET : 402 636 757 00039
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TVA Intracommunautaire : non-assujetti à la TVA
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Code APE : 8299Z
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TVA Intracommunautaire : FR32 402 636 757
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## Hébergement
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## Hébergement
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Services et données actives hébergés sur micro-ordinateurs dans les locaux de Weko à Crémeaux (42).
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Services et données actives hébergés sur les micro-ordinateurs de RésiLien.
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Siège social : 11 rue Duphot 69003 Lyon
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Service de VPN et de surveillance des services à usage interne pour l'infrastructure décentralisée de RésiLien hébergé par [Hetzner](https://hetzner.com/)
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Siège social : Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
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Sauvegardes des données chiffrées par mot de passe hébergées par [Scaleway](https://www.scaleway.fr).
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Siège social : Scaleway, 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris, France
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@ -10,13 +10,11 @@ Vous retrouverez ci-dessous la liste de nos sous-traitants.
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| Catégorie | Missions | Sous-traitants |
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| Catégorie | Missions | Sous-traitants |
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| Commercial | Courriels | [Gandi](https://www.gandi.net/fr) |
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| Commercial | Courriels | [OUVATON](https://ouvaton.coop) |
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| | Fiches clients et facturation | [Louty](https://appli.louty.net/Louty) |
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| | Fiches membres et facturations | [Paheko](https://paheko.cloud/) |
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| Hébergement | Service de VPN et supervision (outils auto-hébergés) | [Hetzner](https://hetzner.com/) | |
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| Hébergement | Service de VPN et supervision (outils auto-hébergés) | [Hetzner](https://hetzner.com/) | |
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| | Services web de l'infrastructure publique | [Weko](https://weko.io) |
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| | Service d'emails transactionnels | [Mailjet](https://www.mailjet.com/) |
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| | Service d'emails transactionnels | [Mailjet](https://www.mailjet.com/) |
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| | Sauvegardes | [Scaleway](https://www.scaleway.com/fr) |
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| | Sauvegardes | [Scaleway](https://www.scaleway.com/fr) |
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| Support | Services | [Weko](https://weko.io) |
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